Monthly Archives: mars 2014

Les groupes de travail de l’ACCVM

Les groupes de travail de l’ACCVM

Les groupes de travail de l’ACCVM réunissent des représentants des sociétés membres, qui peuvent ainsi discuter des sujets d’actualité dans le milieu des valeurs mobilières et préparer des commentaires à l’intention des organismes de réglementation.  

Les groupes de travail que nous présentons ici travaillent actuellement à la préparation de commentaires sur des enjeux importants pour le secteur du placement.

Les groupes de travail suivants de l’ACCVM sont à la recherche de volontaires :

Nom du groupe de travailProspectus Exemptions Working Group

Personne-ressource de l’ACCVM – Susan Copland

Nom du groupe de travailFund Facts Working … Continue reading

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Le babillard des emplois de l’ACCVM

Le babillard des emplois de l’ACCVM

Pour afficher un poste sur le babillard des emplois de l’ACCVM, envoyez à info@iiac.ca un courriel en annexant un fichier Word ou PDF qui contient la description du poste. Afficher un poste sur notre babillard des emplois est gratuit. N’oubliez pas d’inclure toutes les informations pertinentes, telles la date limite et les instructions pour postuler le poste.  Vous serez avisé par courriel lorsque le poste sera affiché. Pour plus d’informations, communiquez avec nous.

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Déclaration de biens étrangers exigée par l’ARC : Nous n’y sommes pas encore – Loin de là!

Déclaration de biens étrangers exigée par l’ARC : Nous n’y sommes pas encore – Loin de là!

L’ACCVM demeure préoccupée par les exigences de déclaration considérables et complexes prévues dans la dernière version du formulaire T1135. Ce formulaire doit être rempli par les contribuables canadiens qui détiennent des biens étrangers de 100 000 $ et plus, même s’il s’agit par exemple d’actifs financiers détenus auprès de courtiers canadiens qui ont l’obligation de produire toutes les déclarations fiscales concernant ces actifs. Depuis que le projet de nouveau formulaire a été annoncé en 2012, l’ACCVM a fait part à l’ARC des difficultés à se conformer aux nouvelles exigences et lui démontré que le risque d’évitement fiscal est faible lorsque … Continue reading

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Réponse de l’ACCVM aux commentaires du sous-gouverneur de la Banque du Canada, Timothy Lane, sur les réformes des indicateurs financiers

Réponse de l’ACCVM aux commentaires du sous-gouverneur de la Banque du Canada, Timothy Lane, sur les réformes des indicateurs financiers

En réponse au discours prononcé aujourd’hui par le sous-gouverneur de la Banque du Canada, Timothy Lane, concernant les points de vue des banques centrales sur les réformes à l’échelle mondiale des indicateurs financiers, l’ACCVM a publié la déclaration suivante :

Compte tenu des enquêtes et processus de mise en application ayant trait aux tentatives de manipulation d’indicateurs financiers internationaux majeurs, l’ACCVM et ses sociétés membres appuient sans réserve les mesures pour renforcer la confiance du marché dans ces indicateurs. Ce sera tout à l’avantage des investisseurs et de l’économie réelle.

« Les indicateurs financiers sont indispensables au fonctionnement des marchés boursiers. Un … Continue reading

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ACCVM/OCRCVM Conférence MRCC

ACCVM/OCRCVM Conférence MRCC

24 avril 2014, MontréalClub Saint-James de Montréal, 1145 avenue Union, Montréal

autres changements majeurs entreront en vigueur en juillet 2015 et 2016. Ces changements visent notamment la divulgation de:

L’information sur les frais avant d’effectuer une transaction Rapport annuel sur les frais et la rémunération Rapport annuel sur le rendement des placements

Serez-vous prêts?

Ces changements auront un impact sur votre relation avec vos clients. Est-ce que vous – et les membres de votre équipe – serez prêts? Saurez-vous:

Préparer  adéquatement vos clients à ces changements? Démontrer la valeur des conseils que vous prodiguez? Expliquer la différence entre les 2 … Continue reading

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Les professionnels du placement au Canada ont à cœur la protection des investisseurs âgés

Les professionnels du placement au Canada ont à cœur la protection des investisseurs âgés

L’Association canadienne du commerce des valeurs mobilières (ACCVM) a publié aujourd’hui son Rapport d’orientation sur la protection des investisseurs âgés (le rapport), dont le but est de partager les pratiques exemplaires des sociétés de services financiers et conseillers en placement qui traitent avec une clientèle d’aînés.

Le rapport publié aujourd’hui souligne l’importance qu’accordent les professionnels du placement à la prestation de services à leur clientèle âgée de manière éthique, respectueuse et bien informée, et rappelle l’importance du rôle des sociétés de services financiers et conseilleurs dans la protection de cette clientèle.

« Nous sommes heureux d’offrir une liste exhaustive des défis … Continue reading

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Lettre du président de l’ACCVM

Lettre du président de l’ACCVM

La plus récente Lettre du président de l’ACCVM, intitulée « Ce qui manque au budget fédéral : un coup de pouce précieux pour le financement des petites entreprises », a fait l’objet de la couverture médiatique suivante :

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L’ACCVM lance un appel de candidatures pour le Temple de la renommée du secteur des valeurs mobilières en 2014

L’ACCVM lance un appel de candidatures pour le Temple de la renommée du secteur des valeurs mobilières en 2014

L’ACCVM est prêt à recevoir les candidatures pour la deuxième édition du Temple de la renommée du secteur des valeurs mobilières.

Créé en 2013, le Temple de la renommée rend hommage à l’excellence, à l’intégrité et au leadership au sein du milieu de l’investissement au Canada.

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Symposium d’hiver de l’ACCVM sur la conformité et les opérations – les interventions des conférenciers sont maintenant disponibles

Symposium d’hiver de l’ACCVM sur la conformité et les opérations – les interventions des conférenciers sont maintenant disponibles

Les transcriptions des conférenciers sont accessibles aux personnes i dans la section réservée aux membres du site de l’Association

Le symposium d’hiver de l’ACCVM sur la conformité et les opérations s’est tenu le jeudi 27 février dernier et a accueilli près de 200 participants du secteur. Les panels dirigés par des membres de la direction de l’ACCVM se sont penchés sur les réformes en cours au chapitre des politiques et de la réglementation ayant une incidence sur le milieu des valeurs mobilières, et notamment sur les sujets suivants :

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