Tag Archives: OCRCVM

Une victoire pour l’ACCVM- Évaluation de la convenance et MRCC (Blogue de l’ACCVM)

Une victoire pour l’ACCVM- Évaluation de la convenance et MRCC (Blogue de l’ACCVM)

À la demande pressante du groupe de travail de l’ACCVM sur le marché du capital de risque, l’OCRCVM a publié un Avis intitulé Modèle de relation client-conseiller (MRCC) – Foire aux questions qui précise les obligations des courtiers en matière d’évaluation de la convenance relativement à certains clients affichant une tolérance élevée au risque. La FAQ se penche particulièrement sur les placements et opérations de nature spéculative, par exemple sur les titres inscrits à la Bourse TSX de croissance. La FAQ énoncé clairement l’approche relative à la convenance dans un contexte de portefeuille, et n’interdit pas … Continue reading

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L’ACCVM lance un bulletin d’information sur le marché obligataire (Blogue de l’ACCVM)

L’ACCVM lance un bulletin d’information sur le marché obligataire (Blogue de l’ACCVM)

L’ACCVM a lancé un nouveau bulletin complémentaire intitulé « Mise à jour de la réglementation du marché des titres à revenu fixe ». Vous pouvez lire le premier numéro en cliquant ici. (en anglais seulement)

Ce bulletin mensuel vous mettra à jour sur l’évolution de la réglementation du marché obligataire au Canada, aux États-Unis, en Europe et en Asie. Il fournit aussi des liens pertinents et un commentaire de l’ACCVM.

Si vous ou d’autres dans votre société sont touchés par des changements réglementaires portant sur les marchés des titres à revenu fixe, alors ce bulletin est pour … Continue reading

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L’ACCVM répond au projet de modification de l’OCRCVM concernant les marchés transparents non protégés et la Règle sur la protection des ordres (Blogue de l’ACCVM)

L’ACCVM répond au projet de modification de l’OCRCVM concernant les marchés transparents non protégés et la Règle sur la protection des ordres (Blogue de l’ACCVM)

En avril 2015, la Commission des valeurs mobilières de l’Ontario (CVMO) a approuvé les modifications apportées aux politiques de négociation d’Alpha Exchange inc. À partir de septembre 2015, Alpha appliquera un court délai de traitement des ordres (ralentisseur) pour contrer les activités de négociation à haute fréquence et réduire la liquidité éphémère. De plus, les ordres affichés dans le registre des ordres d’Alpha ne seront pas considérés comme protégés contre les transactions hors cours (c’est-à-dire exécution de l’ordre d’un client à un cours inférieur au cours acheteur affiché ou supérieur au cours vendeur affiché) en vertu du régime de protection des … Continue reading

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