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Volontaires recherchés pour former un groupe de travail sur les produits dérivés

Volontaires recherchés pour former un groupe de travail sur les produits dérivés

L’ACCVM est à la recherche de volontaires pour former un groupe de travail qui préparera la réponse à l’appel à commentaires sur le Projet de Règlement 94-101 sur la compensation obligatoire des dérivés par contrepartie centrale (le règlement sur la compensation) et le Document de consultation 92-401 sur la  réglementation des dérivés de gré à gré au Canada (le Document de consultation). Les commentaires devront être soumis au plus tard le 13 mai et le 30 mars respectivement.

La première réunion de ce groupe de travail est prévue la semaine prochaine.

Veuillez prendre note que l’ACCVM limitera ses commentaires … Continue reading

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