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• Bilan préliminaire des réformes des ACVM concernant la relation client-personne inscrite (Blogue de l’ACCVM)
  

  Bilan préliminaire des réformes des ACVM concernant la relation client-personne inscrite (Blogue de l’ACCVM)

  juillet 12, 2018 by Ian Russell

  Le numéro de la mi-juillet de la Lettre du président de l’ACCVM présente une évaluation préliminaire du récent projet de réformes de la relation client-personne inscrite déposé par les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM).

  Les ACVM ont fait un travail remarquable en parvenant à un consensus sur un ensemble de règles et lignes directrices harmonisées pour agir au mieux des intérêts des clients/donner préséance aux intérêts du client dans la relation entre les personnes inscrites et leurs clients, et pour instaurer des conditions de concurrence égales entre tous les inscrits en valeurs mobilières.

  Les … Continue reading →

• Courtier membre – ententes de services avec un gestionnaire de portefeuille – un modèle d’entente standardise (Blogue de l’ACCVM)
  

  Courtier membre – ententes de services avec un gestionnaire de portefeuille – un modèle d’entente standardise (Blogue de l’ACCVM)

  juillet 11, 2018 by Ian Russell

  L’ACCVM a le plaisir d’offrir à ses sociétés membres un modèle d’entente que pourront utiliser, s’ils le désirent, les courtiers membres fournissant des services d’exécution et les gestionnaires de portefeuille qui concluent des ententes de services. Ce modèle d’entente, élaboré par l’ACCVM et l’Association des gestionnaires de portefeuilles du Canada (AGPC), énonce les obligations respectives du gestionnaire de portefeuille et du courtier membre de l’OCRCVM dans le cadre des services rendus à leurs clients mutuels, de même que leurs obligations l’un envers l’autre, et incorpore les lignes directrices énoncées dans l’Avis 31-347 (en anglais) du personnel de l’OCRCVM intitulé  … Continue reading →

• Les défis auxquels font face les institutions financières sur les marchés financiers mondiaux (Blogue de l’ACCVM)
  

  Les défis auxquels font face les institutions financières sur les marchés financiers mondiaux (Blogue de l’ACCVM)

  juin 28, 2018 by Ian Russell

  Au début du mois, j’ai assisté à la 50e édition de l’assemblée générale annuelle et de la conférence de l’International Capital Market Association. Des émetteurs, des investisseurs, des intermédiaires et des fournisseurs d’infrastructure de marché actifs sur les marchés transfrontaliers de titres à revenu fixe, de même que des spécialistes des marchés, des organismes de réglementation et des décideurs politiques, ont parlé de ce qui se passe à l’échelle internationale dans le secteur des valeurs mobilières et de ce qui s’en vient.

  En Europe et ailleurs, les marchés financiers continuent à évoluer rapidement à cause des changements … Continue reading →