Fonctionnement du marché du crédit à court terme et politiques publiques envisagées (en anglais) [PDF]
septembre 2021

L’évolution des émissions de titres de FNB canadiens en 2021 (en anglais) [PDF]
6 juillet 2021

Nouveautés taxonomiques et possibilités d’émissions sur les marchés canadiens d’obligations de transition en 2021 (en anglais) [PDF]
11 février 2021

Performance et perspectives des FNB d’actions – 2020 (en anglais) [PDF]
25 septembre 2020

Performance du secteur au début de la COVID-19 (en anglais) [PDF]
10 août 2020

Marchés canadiens du crédit à court terme durant la crise de la COVID-19 (en anglais) [PDF]
21 juillet 2020

Maintenant d’actualité : l’importance grandissante des informations fiscales fournies par le secteur (en anglais) [PDF]
2 juillet 2020

Performance et perspectives des FNB à revenu fixe (en anglais) [PDF]
30 juin 2020

Maintenir une trajectoire de croissance pour la finance durable dans des temps incertains (en anglais) [PDF]
1 juin 2020

Un examen du régime actuel de LRPC-FAT au Canada [PDF]
27 mai 2020

Protection des données dans le secteur des valeurs mobilières : pourquoi les sociétés doivent-elles y porter attention (en anglais) [PDF]
22 mai 2020

Document de l’ACCVM intitulé fonctionnement et liquidité des marché Canadiens de titres de créance durant la crise de la COVID-19 (en anglais) [PDF]
17 avril 2020

Document de position : Le marché des obligations vertes au Canada-Perspectives (en anglais) version 4.0 [PDF]
21 février 2020

Évaluation quantitative de la liquidité du marché obligataire (en anglais) [PDF]
12 décembre 2019

Étude de l’ACCVM : Dynamique, risques et perspectives des FNB canadiens, version 2.0 (en anglais) [PDF]
11 juillet 2019

Étude de l’ACCVM : Dynamique, risques et perspectives des FNB canadiens (en anglais) [PDF]
7 janvier 2019

Le marché canadien des pensions fonctionne bien, mais des mesures pourraient être prises pour réaliser d’autres gains d’efficience : étude de l’ACCVM (en anglais) [PDF]
11 décembre 2018

Comptes rendu du président et chef de la direction de l’ACCVM – Arrêt récent de la Cour suprême a déclaré la constitutionnalité de l’organisme coopératif en matière de réglementation des valeurs mobilières [PDF]
novembre 2018

Le développement et l’évolution de la contrepartie centrale canadienne pour les opérations de pension (en anglais) [PDF]
6 novembre 2018

Comptes rendu du président et chef de la direction de l’ACCVM – Observations sur l’assemblée annuelle de la SIFMA [PDF]
octobre 2018

Livre Blanc – Combler la Lacune: points de vue sur la transparence des marchés des titres de créance des gouvernements au Canada (en anglais) [PDF]
29 mars 2018