Nouveau coronavirus (COVID-19)
Ressources
Ressources de l’ACCVM
Problèmes au sortir du confinement de la COVID 19 | Facteurs à considérer lors de la reprise du travail (en anglais) |
Q&A | Questions à se poser avant de mettre en œuvre des lignes de conduite ayant trait à la covid-19 et qui ont un impact sur la protection de la vie privée (en anglais) |
Fiche-conseil | Réflexions sur l’accès à distance : quand vos employés travaillent de la maison (en anglais) |
Sondage | Sondage de l’ACCVM sur les activités commerciales dans le secteur des valeurs mobilières durant la pandémie (en anglais) |
Sondage | Sondage de l’ACCVM sur les activités de courtage en ligne durant la pandémie (en anglais) |
Sondage | Sondage de l’ACCVM sur les activités commerciales dans le secteur de la gestion de patrimoine de détail durant la pandémie (en anglais) |
Sondage | Sondage de l’ACCVM sur la pandémie : l’après-confinement (en anglais) |
Sondage | Sondage de l’ACCVM sur les activités de négociation des titres à revenu fixe durant la pandémie (en anglais) |
Sondage | Sondage de l’ACCVM sur la pandémie : la technologie du plan de continuité utilisée par les sociétés membres (en anglais) |
Gouvernement et organismes fédéraux
Source |
Titre de l’article |
Agence de la santé publique du Canada | Maladie à coronavirus (COVID-19) : Mise à jour sur l’éclosion |
Agence de la santé publique du Canada | Réduire le risque de COVID-19 en milieu communautaire |
Gouvernement du Canada | Soutien aux entreprises |
Gouvernement du Canada | COVID-19 : voyage, dépistage, quarantaine et frontières |
Gouvernement du Canada | Conseils aux voyageurs et avertissements |
Gouvernement du Canada | Réduction des retraits minimaux des fonds enregistrés de revenu de retraite (FERR) : Agence du revenu du Canada et COVID-19 |
CANAFE | Soutien à toutes les entités déclarantes à la lumière de la COVID-19 et mise en œuvre des modifications réglementaires |
Agence du revenu du Canada | Dates de production et de paiement : l’Agence et la COVID-19 |
Agence du revenu du Canada | Changements apportés en matière d’impôt et de prestations : l’Agence et la COVID-19 |
Banque du Canada | COVID-19 : Mesures visant à soutenir l’économie et le système financier |
Banque du Canada | Enquête sur les attentes des consommateurs au Canada — Quatrième trimestre de 2020 |
Banque du Canada | La Banque du Canada introduira un programme d’achat d’obligations provinciales |
Banque du Canada | La Banque du Canada introduira un programme d’achat d’obligations de sociétés |
Commissariat à la protection de la vie privée du Canada | Cadre pour l’évaluation par le gouvernement du Canada des initiatives en réponse à la COVID-19 ayant une incidence importante sur la vie privée |
Commissariat à la protection de la vie privée du Canada | La protection de la vie privée et l’éclosion de la COVID-19 |
Gouvernements et organismes provinciaux/locaux
Source |
Titre de l’article |
Gouvernement de la Colombie-Britannique | Mises à jour sur la COVID-19 : changements à la taxation et au revenu de la province (en anglais) |
Gouvernement de la Colombie-Britannique | La Colombie-Britannique annonce un plan de redémarrage de son économie (en anglais) |
Centre de contrôle des maladies de la C.-B. | Nouveau coronavirus (COVID-19) (en anglais) |
Commissariat à l’information et à la protection de la vie privée de la Colombie-Britannique | Déclaration sur la COVID-19 du Commissaire à l’information et à la protection de la vie privée de la Colombie?Britannique (en anglais) |
Commissariat à l’information et à la protection de la vie privée de la Colombie-Britannique | Édition 2020 de la Semaine de la sensibilisation à la protection de la vie privée : préoccupations liées à la COVID et protection des renseignements personnels (en anglais) |
Autorité de la santé du littoral de Vancouver | Information sur la maladie à coronavirus (COVID-19) (en anglais) |
Gouvernement de l’Alberta | Alberta : stratégie de relance économique(en anglais) |
Gouvernement de l’Alberta | Soutien aux employeurs durant la COVID-19 (en anglais) |
Gouvernement de l’Alberta | Information sur la maladie à coronavirus (COVID-19) (en anglais) |
Services de santé de l’Alberta | Nouveau coronavirus (COVID-19) (en anglais) |
Commissariat à l’information et à la protection de la vie privée de l’Alberta | Protection de la vie privée durant une pandémie (en anglais) |
Commissariat à l’information et à la protection de la vie privée de l’Alberta | Pandemic FAQ: Proof of Vaccination |
Commissariat à l’information et à la protection de la vie privée de l’Alberta | Pandemic FAQ: Customer Lists |
Gouvernement de la Saskatchewan | Le plan Rouvrir la Saskatchewan (en englais) |
Gouvernement de la Saskatchewan | Liste des services publics essentiels et des services commerciaux autorisés (en anglais) |
Gouvernement de la Saskatchewan | Assistance aux entreprises |
Gouvernement de la Saskatchewan | COVID-19 |
Commissariat à l’information et à la protection de la vie privée de la Saskatchewan | Récente déclaration sur la COVID 19 du Commissariat à l’information et à la protection de la vie privée de la Saskatchewan (en anglais) |
Gouvernement du Manitoba | Pour la relance économique du Manitoba après la pandémie |
Gouvernement du Manitoba | Coronavirus |
Gouvernement du Manitoba | Programmes de soutien pour les particuliers et les entreprises |
Gouvernement de l’Ontario | Déconfinement de l’Ontario |
Gouvernement de l’Ontario | Réponse de l’Ontario au COVID-19 |
Gouvernement de l’Ontario | Soutien des particuliers et des entreprises pour améliorer leurs liquidités |
Santé publique Ontario | Maladie à coronavirus 2019 (COVID-19) |
Commissariat à l’information et à la protection de la vie privée de l’Ontario | Répercussions de la COVID-19 |
Ville de Toronto | COVID-19 (en anglais) |
Gouvernement du Québec | Aide financière pour les entreprises |
Gouvernement du Québec | La maladie à coronavirus (COVID-19) au Québec(Anglais) Coronavirus 2019 (COVID-19)(Français) |
Gouvernement du Québec | Aide d’urgence aux petites et moyennes entreprises (COVID-19) |
Gouvernement du Québec | Programme incitatif pour la rétention des travailleurs essentiels (PIRTE) |
Commission d’accès à l’information du Québec | COVID-19 : Protection des renseignements personnels et sécurité de l’information |
Gouvernement de Terre-Neuve-et-Labrador | NLife With COVID-19 |
Commissariat à l’information et à la protection de la vie privée de Terre-Neuve-et-Labrador | Ne pas stigmatiser la protection de la vie privée – Ce qu’il faut faire et comment communiquer dans une situation d’urgence (en anglais) |
Gouvernement du Nouveau-Brunswick | Coronavirus |
Gouvernement de la Nouvelle-Écosse | Coronavirus (COVID-19) Intervention du gouvernement en réponse à la COVID-19 |
Gouvernement de l’Île-du-Prince-Édouard | Réponse de la province face au coronavirus |
Gouvernement du Nunavut | La réponse du GTNO à la COVID-19 |
Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest | Maladie à coronavirus (COVID-19) |
Commissariat à l’information et à la protection de la vie privée des Territoires du Nord-Ouest | Protection de la vie privée durant une pandémie (en anglais) |
Gouvernement du Yukon | COVID-19 |
Commissariat à l’information et à la protection de la vie privée du Yukon | Mesures prises par l’Ombudsman, le Commissaire à l’information et à la protection de la vie privée, et le Commissaire aux divulgations dans l’intérêt public, du Yukon en réponse à la COVID-19 (en anglais) |
Association internationale du transport aérien (IATA) | Transport aérien et coronavirus (en anglais) |
Organismes internationaux
Source |
Titre de l’article |
Centres pour le contrôle et la prévention des maladies des États-Unis | Nouveau coronavirus 2019 (en anglais) |
Organisation mondiale de la Santé (OMS) | Nouveau coronavirus (2019-nCoV) : conseils au grand public – En finir avec les idées reçues |
Organisation mondiale de la Santé (OMS) | Flambée de maladie à coronavirus 2019 (COVID-19) |
Organisation mondiale de la Santé (OMS) | Questions-Réponses |
Régulateurs
Source |
Titre de l’article |
ACVM | Les autorités en valeurs mobilières du Canada publient les résultats d’un examen de l’information relative à la COVID-19 |
ACVM | Les autorités en valeurs mobilières du Canada fournissent aux émetteurs des indications relatives à l’information à fournir sur l’incidence de la COVID-19 |
ACVM | Dispense temporaire de certains dépôts réglementaires accordée aux personnes inscrites et aux participants aux marchés des capitaux non inscrits en raison de la COVID-19 |
ACVM | Dispense temporaire de certains dépôts réglementaires accordée aux fonds d’investissement et aux émetteurs qui ne sont pas des fonds d’investissement en raison de la COVID-19 |
ACVM | Les autorités en valeurs mobilières du Canada accordent une dispense temporaire aux sociétés ouvertes qui reportent leur assemblée annuelle en raison de la COVID 19 |
ACVM | Les autorités en valeurs mobilières du Canada reportent la date de mise en œuvre des réformes axées sur le client |
ACVM | Les autorités en valeurs mobilières du Canada font le point sur les modifications apportées aux travaux réglementaires à la lumière de la pandémie de COVID-19 |
ACVM | Foire aux questions au sujet de la prolongation du délai de dépôt accordée par voie de décision générale en réponse à la COVID-19 |
ACVM | Les autorités en valeurs mobilières du Canada accorderont des dispenses générales aux participants au marché en raison de la COVID-19 |
ACVM | Les autorités en valeurs mobilières du Canada font le point sur la COVID-19 et les retards de dépôt potentiels par les émetteurs assujettis |
ACVM | Les autorités en valeurs mobilières du Canada fournissent des indications sur la tenue des assemblées générales annuelles pendant la pandémie de COVID-19 |
CVMO | Mise à jour sur la COVID-19 |
Commission des valeurs mobilières de la Colombie-Britannique | COVID-19: BCSC Response (en anglais) |
Commission des valeurs mobilières de la Colombie-Britannique | Les marchés financiers, incluant tous les courtiers et conseillers, ont été déclarés services essentiels durant la pandémie COVID-19 (en anglais) |
Commission des valeurs mobilières de la Colombie-Britannique | Dispense temporaire de produire certains rapports accordée aux entités réglementées qui font affaire en Colombie-Britannique (en anglais) |
Commission des valeurs mobilières de la Colombie-Britannique | Dispense temporaire de fournir certain états financiers et renseignements accordée aux personnes inscrites (en anglais) |
Commission des valeurs mobilières de la Colombie-Britannique | Dispense temporaire de se conformer à certaines exigences en matière de financement d’entreprise (en anglais) |
Commission des valeurs mobilières de la Colombie-Britannique | Prolongation de certains délais de dépôt et de transmission de documents et de renouvellement de prospectus applicables aux fonds d’investissement (en anglais) |
Autorité des marchés financiers | L’Autorité rappelle aux Québécois l’importance d’être vigilants face à la fraude financière |
Autorité des marchés financiers | L’Autorité annonce des mesures pour soutenir le système financier québécois |
Autorité des marchés financiers | Mesures de transparence : impact sur le dépôt des déclarations annuelles des entreprises en lien avec la pandémie de la COVID-19 |
Autorité des marchés financiers | COVID-19 : l’Autorité poursuit ses activités d’encadrement des marchés et de protection des consommateurs |
OCRCVM | Dispenses en lien avec la COVID-19 – demandes reçues et dispenses accordées en date du 30 juin 2021 |
OCRCVM | Établissements et télétravail : approche proposée par les services de l’Inscription et de la Conformité |
OCRCVM | FAQ sur la COVID-19 |
OCRCVM | L’OCRCVM reporte la mise en oeuvre de son Manuel de réglementation en langage simple |
OCRCVM | Report des cotisations payables à l’OCRCVM par les courtiers membres de petite et de moyenne taille |
OCRCVM | Déclaration conjointe des Autorités canadiennes en valeurs mobilières et de l’Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières sur la volatilité récente des marchés boursiers canadiens |
OCRCVM | Dispenses des Règles de l’OCRCVM en lien avec la COVID-19 |
OCRCVM | Note d’orientation sur la maladie à coronavirus (COVID-19) |
Commission des valeurs mobilières des États-Unis (SEC) | Réponse de la SEC au coronavirus (COVID-19) (en anglais) |
Commission des valeurs mobilières des États-Unis (SEC) | Guide de référence rapide sur la COVID-19 à l’intention des investisseurs et des participants du marché (en anglais) |
Commission des valeurs mobilières des États-Unis (SEC) | La SEC offre un allègement réglementaire conditionnel et de l’aide aux entreprises touchées par la maladie à coronavirus 2019 (COVID-19) (en anglais) |
Commission des valeurs mobilières des États-Unis (SEC) | Méfiez-vous des escroqueries boursières ayant trait au coronavirus – Mise en garde aux investisseurs (en anglais) |
FINRA | La FINRA sollicite des commentaires sur les enseignements à retenir de la pandémie de la COVID-19 |
FINRA | La FINRA partage les pratiques adoptées par les sociétés pour mettre en place et superviser le travail à distance durant la pandémie de la COVID-19 |
FINRA | La FINRA rappelle aux sociétés de se méfier des fraudes durant la pandémie du coronavirus (COVID-19) |
FINRA | Alerte à la cybersécurité : mesures envisagées dans le cadre de la réponse des sociétés à la pandémie du coronavirus (COVID-19) |
FINRA | Questions-réponses (en anglais) |
FINRA | Plans de continuité des activités, lignes directrices et allègement réglementaire pour se préparer à la pandémie (en anglais) |
FINRA | Planification de la préparation à la pandémie et de la continuité des activités pour les installations déclarantes à la FINRA (en anglais) |
FCPE | Le conseil d’administration du FCPE suspend le dépôt du Relevé des actifs du membre par lieu de détention pour 2020 |
OICV | Déclaration de l’OICV sur les évaluations et les renseignements concernant la continuité d’exploitation pendant la pandémie de la COVID-19 |
OICV | L’OICV examine la mise en œuvre de recommandations sur la gestion du risque de liquidité et les réponses des participants au marché aux tensions sur le marché provoquées par la COVID-19 |
OICV | L’OICV examine l’impact sur les notations de crédit des mesures d’aide gouvernementale liées à la COVID-19 |
OICV | L’OICV veut aider les régulateurs à faire face aux risques inhérents aux pratiques commerciales de détail lors de crises comme la COVID-19 |
OICV | L’OICV encourage les émetteurs à fournir une image fidèle des impacts de la COVID-19 (en anglais) |
OICV | Les décideurs politiques responsables des finances publiques discutent avec le secteur privé de solutions à la COVID-19 (en anglais) |
OICV | L’OICV reconsidère son programme de travail pour s’occuper en priorité des répercussions de la COVID-19 (en anglais) |
OICV | Déclaration de l’OICV sur l’application des normes comptables pendant l’éclosion de la COVID-19 (en anglais) |
OICV | Le Comité de Bâle et l’OICV annoncent le report de l’entrée en vigueur des dernières phases des exigences de marge pour les dérivés non compensés centralement (en anglais) |
OICV | Les régulateurs des valeurs mobilières coordonnent les réponses à la COVID-19 par l’intermédiaire de l’OICV (en anglais) |
Les Bourses
TSX et TSXV | La Bourse de Toronto et la Bourse de croissance TSX annoncent des mesures d’assouplissement en réponse à la COVID-19 |
CDCC | Incidences potentielles de la fermeture imprévue des marchés sur les échéances et les prix |
Bourse de Montréal Inc. | Prolongation – Mesures alternatives et délais de déclaration supplémentaires – COVID-19 |
Bourse de Montréal Inc. | Frais pour retard – Délai de déclaration supplémentaire accordé |
Bourse de Montréal Inc. | Lignes directrices supplémentaires pour les participants agréés COVID-19 |
Bourse de Montréal Inc. | Plan de continuité des activités des participants agréés COVID-19 |
Nasdaq, Inc. | Déclaration de la NASDAQ sur les activités nord-américaines (en anglais) |
Autres ressources
Commissariat à la protection de la vie privée du Canada | Conseils de protection de la vie privée s’appliquant à l’utilisation des services de vidéoconférence |
Le service d’alerte sanitaire WhatsApp de l’OMS désormais disponible en français | |
Conseils de cybersécurité | La COVID-19 et la cybersécurité |
Conseils de cybersécurité | La COVID-19 et la cybersécurité – Les services d’accès à distance |
Conseils de cybersécurité | La COVID-19 et la cybersécurité – Conseils pour les conseillers et les autres employés des courtiers membres |
Présentation webinaire | Série de webinaires de NPC sur les pratiques informatiques sécuritaires : rudiments d’Office 365 pour travailler sécuritairement de la maison (en anglais) |
Fiche d’information | Renseignez-vous sur les faits au sujet de la maladie à coronavirus (COVID-19) |
Infographie | À propos de la maladie à coronavirus (COVID-19) |
Fiche d’information | COVID-19 – Soyez prêt |
Infographie | Soyez prêt (COVID-19) |
Faites signer un registre pour autoriser la présence de visiteurs dans votre bureau (Ontario) | Anglais, Français |
Organisation mondiale de la Santé (OMS) | Introduction to COVID-19: methods for detection, prevention, response and control (vidéo) (en anglais) |
Johns Hopkins | Carte des points chauds (en anglais) |
Espace mieux-être Canada | De l’aide en un seul clic |
Centre de toxicomanie et de santé mentale (CAMH) | La santé mentale et la COVID-19 |
Commission de la santé mentale du Canada | Santé mentale et bien-être durant la pandémie de COVID-19 |
Commission de la santé mentale du Canada | Gérer le stress financier causé par la COVID-19 |