Ressources sur le coronavirus

Compliance Solutions

Nouveau coronavirus (COVID-19)


Ressources


Ressources de l’ACCVM

Problèmes au sortir du confinement de la COVID 19 Facteurs à considérer lors de la reprise du travail (en anglais)
Q&A Questions à se poser avant de mettre en œuvre des lignes de conduite ayant trait à la covid-19 et qui ont un impact sur la protection de la vie privée (en anglais)
Fiche-conseil Réflexions sur l’accès à distance : quand vos employés travaillent de la maison (en anglais)
Sondage Sondage de l’ACCVM sur les activités commerciales dans le secteur des valeurs mobilières durant la pandémie (en anglais)
Sondage Sondage de l’ACCVM sur les activités de courtage en ligne durant la pandémie (en anglais)
Sondage Sondage de l’ACCVM sur les activités commerciales dans le secteur de la gestion de patrimoine de détail durant la pandémie (en anglais)
Sondage Sondage de l’ACCVM sur la pandémie : l’après-confinement (en anglais)
Sondage Sondage de l’ACCVM sur les activités de négociation des titres à revenu fixe durant la pandémie (en anglais)
Sondage Sondage de l’ACCVM sur la pandémie : la technologie du plan de continuité utilisée par les sociétés membres (en anglais)


Gouvernement et organismes fédéraux

Source

Titre de l’article

Agence de la santé publique du Canada Maladie à coronavirus (COVID-19) : Mise à jour sur l’éclosion
Agence de la santé publique du Canada Réduire le risque de COVID-19 en milieu communautaire
Gouvernement du Canada Soutien aux entreprises
Gouvernement du Canada COVID-19 : voyage, dépistage, quarantaine et frontières
Gouvernement du Canada Conseils aux voyageurs et avertissements
Gouvernement du Canada Réduction des retraits minimaux des fonds enregistrés de revenu de retraite (FERR) : Agence du revenu du Canada et COVID-19
CANAFE Soutien à toutes les entités déclarantes à la lumière de la COVID-19 et mise en œuvre des modifications réglementaires
Agence du revenu du Canada Dates de production et de paiement : l’Agence et la COVID-19
Agence du revenu du Canada Changements apportés en matière d’impôt et de prestations : l’Agence et la COVID-19
Banque du Canada COVID-19 : Mesures visant à soutenir l’économie et le système financier
Banque du Canada Enquête sur les attentes des consommateurs au Canada — Quatrième trimestre de 2020
Banque du Canada La Banque du Canada introduira un programme d’achat d’obligations provinciales
Banque du Canada La Banque du Canada introduira un programme d’achat d’obligations de sociétés
Commissariat à la protection de la vie privée du Canada Cadre pour l’évaluation par le gouvernement du Canada des initiatives en réponse à la COVID-19 ayant une incidence importante sur la vie privée
Commissariat à la protection de la vie privée du Canada La protection de la vie privée et l’éclosion de la COVID-19

Gouvernements et organismes provinciaux/locaux

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Gouvernement de la Colombie-Britannique Mises à jour sur la COVID-19 : changements à la taxation et au revenu de la province (en anglais)
Gouvernement de la Colombie-Britannique La Colombie-Britannique annonce un plan de redémarrage de son économie (en anglais)
Centre de contrôle des maladies de la C.-B. Nouveau coronavirus (COVID-19) (en anglais)
Commissariat à l’information et à la protection de la vie privée de la Colombie-Britannique Déclaration sur la COVID-19 du Commissaire à l’information et à la protection de la vie privée de la Colombie?Britannique (en anglais)
Commissariat à l’information et à la protection de la vie privée de la Colombie-Britannique Édition 2020 de la Semaine de la sensibilisation à la protection de la vie privée : préoccupations liées à la COVID et protection des renseignements personnels (en anglais)
Autorité de la santé du littoral de Vancouver Information sur la maladie à coronavirus (COVID-19) (en anglais)
Gouvernement de l’Alberta Alberta : stratégie de relance économique(en anglais)
Gouvernement de l’Alberta Soutien aux employeurs durant la COVID-19 (en anglais)
Gouvernement de l’Alberta Information sur la maladie à coronavirus (COVID-19) (en anglais)
Services de santé de l’Alberta Nouveau coronavirus (COVID-19) (en anglais)
Commissariat à l’information et à la protection de la vie privée de l’Alberta Protection de la vie privée durant une pandémie (en anglais)
Commissariat à l’information et à la protection de la vie privée de l’Alberta Pandemic FAQ: Proof of Vaccination
Commissariat à l’information et à la protection de la vie privée de l’Alberta Pandemic FAQ: Customer Lists
Gouvernement de la Saskatchewan Le plan Rouvrir la Saskatchewan (en englais)
Gouvernement de la Saskatchewan Liste des services publics essentiels et des services commerciaux autorisés (en anglais)
Gouvernement de la Saskatchewan Assistance aux entreprises
Gouvernement de la Saskatchewan COVID-19
Commissariat à l’information et à la protection de la vie privée de la Saskatchewan Récente déclaration sur la COVID 19 du Commissariat à l’information et à la protection de la vie privée de la Saskatchewan (en anglais)
Gouvernement du Manitoba Pour la relance économique du Manitoba après la pandémie
Gouvernement du Manitoba Coronavirus
Gouvernement du Manitoba Programmes de soutien pour les particuliers et les entreprises
Gouvernement de l’Ontario Déconfinement de l’Ontario
Gouvernement de l’Ontario Réponse de l’Ontario au COVID-19
Gouvernement de l’Ontario Soutien des particuliers et des entreprises pour améliorer leurs liquidités
Santé publique Ontario Maladie à coronavirus 2019 (COVID-19)
Commissariat à l’information et à la protection de la vie privée de l’Ontario Répercussions de la COVID-19
Ville de Toronto COVID-19 (en anglais)
Gouvernement du Québec Aide financière pour les entreprises
Gouvernement du Québec La maladie à coronavirus (COVID-19) au Québec(Anglais)
Coronavirus 2019 (COVID-19)(Français)
Gouvernement du Québec Aide d’urgence aux petites et moyennes entreprises (COVID-19)
Gouvernement du Québec Programme incitatif pour la rétention des travailleurs essentiels (PIRTE)
Commission d’accès à l’information du Québec COVID-19 : Protection des renseignements personnels et sécurité de l’information
Gouvernement de Terre-Neuve-et-Labrador NLife With COVID-19
Commissariat à l’information et à la protection de la vie privée de Terre-Neuve-et-Labrador Ne pas stigmatiser la protection de la vie privée – Ce qu’il faut faire et comment communiquer dans une situation d’urgence (en anglais)
Gouvernement du Nouveau-Brunswick Coronavirus
Gouvernement de la Nouvelle-Écosse Coronavirus (COVID-19)
Intervention du gouvernement en réponse à la COVID-19
Gouvernement de l’Île-du-Prince-Édouard Réponse de la province face au coronavirus
Gouvernement du Nunavut La réponse du GTNO à la COVID-19
Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest Maladie à coronavirus (COVID-19)
Commissariat à l’information et à la protection de la vie privée des Territoires du Nord-Ouest Protection de la vie privée durant une pandémie (en anglais)
Gouvernement du Yukon COVID-19
Commissariat à l’information et à la protection de la vie privée du Yukon Mesures prises par l’Ombudsman, le Commissaire à l’information et à la protection de la vie privée, et le Commissaire aux divulgations dans l’intérêt public, du Yukon en réponse à la COVID-19 (en anglais)
Association internationale du transport aérien (IATA) Transport aérien et coronavirus (en anglais)

Organismes internationaux

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Centres pour le contrôle et la prévention des maladies des États-Unis Nouveau coronavirus 2019 (en anglais)
Organisation mondiale de la Santé (OMS) Nouveau coronavirus (2019-nCoV) : conseils au grand public – En finir avec les idées reçues
Organisation mondiale de la Santé (OMS) Flambée de maladie à coronavirus 2019 (COVID-19)
Organisation mondiale de la Santé (OMS) Questions-Réponses

Régulateurs

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Titre de l’article

ACVM Les autorités en valeurs mobilières du Canada publient les résultats d’un examen de l’information relative à la COVID-19
ACVM Les autorités en valeurs mobilières du Canada fournissent aux émetteurs des indications relatives à l’information à fournir sur l’incidence de la COVID-19
ACVM Dispense temporaire de certains dépôts réglementaires accordée aux personnes inscrites et aux participants aux marchés des capitaux non inscrits en raison de la COVID-19
ACVM Dispense temporaire de certains dépôts réglementaires accordée aux fonds d’investissement et aux émetteurs qui ne sont pas des fonds d’investissement en raison de la COVID-19
ACVM Les autorités en valeurs mobilières du Canada accordent une dispense temporaire aux sociétés ouvertes qui reportent leur assemblée annuelle en raison de la COVID 19
ACVM Les autorités en valeurs mobilières du Canada reportent la date de mise en œuvre des réformes axées sur le client
ACVM Les autorités en valeurs mobilières du Canada font le point sur les modifications apportées aux travaux réglementaires à la lumière de la pandémie de COVID-19
ACVM Foire aux questions au sujet de la prolongation du délai de dépôt accordée par voie de décision générale en réponse à la COVID-19
ACVM Les autorités en valeurs mobilières du Canada accorderont des dispenses générales aux participants au marché en raison de la COVID-19
ACVM Les autorités en valeurs mobilières du Canada font le point sur la COVID-19 et les retards de dépôt potentiels par les émetteurs assujettis
ACVM Les autorités en valeurs mobilières du Canada fournissent des indications sur la tenue des assemblées générales annuelles pendant la pandémie de COVID-19
CVMO Mise à jour sur la COVID-19
Commission des valeurs mobilières de la Colombie-Britannique COVID-19: BCSC Response (en anglais)
Commission des valeurs mobilières de la Colombie-Britannique Les marchés financiers, incluant tous les courtiers et conseillers, ont été déclarés services essentiels durant la pandémie COVID-19 (en anglais)
Commission des valeurs mobilières de la Colombie-Britannique Dispense temporaire de produire certains rapports accordée aux entités réglementées qui font affaire en Colombie-Britannique (en anglais)
Commission des valeurs mobilières de la Colombie-Britannique Dispense temporaire de fournir certain états financiers et renseignements accordée aux personnes inscrites (en anglais)
Commission des valeurs mobilières de la Colombie-Britannique Dispense temporaire de se conformer à certaines exigences en matière de financement d’entreprise (en anglais)
Commission des valeurs mobilières de la Colombie-Britannique Prolongation de certains délais de dépôt et de transmission de documents et de renouvellement de prospectus applicables aux fonds d’investissement (en anglais)
Autorité des marchés financiers L’Autorité rappelle aux Québécois l’importance d’être vigilants face à la fraude financière
Autorité des marchés financiers L’Autorité annonce des mesures pour soutenir le système financier québécois
Autorité des marchés financiers Mesures de transparence : impact sur le dépôt des déclarations annuelles des entreprises en lien avec la pandémie de la COVID-19
Autorité des marchés financiers COVID-19 : l’Autorité poursuit ses activités d’encadrement des marchés et de protection des consommateurs
OCRCVM Dispenses en lien avec la COVID-19 – demandes reçues et dispenses accordées en date du 30 juin 2021
OCRCVM Établissements et télétravail : approche proposée par les services de l’Inscription et de la Conformité
OCRCVM FAQ sur la COVID-19
OCRCVM L’OCRCVM reporte la mise en oeuvre de son Manuel de réglementation en langage simple
OCRCVM Report des cotisations payables à l’OCRCVM par les courtiers membres de petite et de moyenne taille
OCRCVM Déclaration conjointe des Autorités canadiennes en valeurs mobilières et de l’Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières sur la volatilité récente des marchés boursiers canadiens
OCRCVM Dispenses des Règles de l’OCRCVM en lien avec la COVID-19
OCRCVM Note d’orientation sur la maladie à coronavirus (COVID-19)
Commission des valeurs mobilières des États-Unis (SEC) Réponse de la SEC au coronavirus (COVID-19) (en anglais)
Commission des valeurs mobilières des États-Unis (SEC) Guide de référence rapide sur la COVID-19 à l’intention des investisseurs et des participants du marché (en anglais)
Commission des valeurs mobilières des États-Unis (SEC) La SEC offre un allègement réglementaire conditionnel et de l’aide aux entreprises touchées par la maladie à coronavirus 2019 (COVID-19) (en anglais)
Commission des valeurs mobilières des États-Unis (SEC) Méfiez-vous des escroqueries boursières ayant trait au coronavirus – Mise en garde aux investisseurs (en anglais)
FINRA La FINRA sollicite des commentaires sur les enseignements à retenir de la pandémie de la COVID-19
FINRA La FINRA partage les pratiques adoptées par les sociétés pour mettre en place et superviser le travail à distance durant la pandémie de la COVID-19
FINRA La FINRA rappelle aux sociétés de se méfier des fraudes durant la pandémie du coronavirus (COVID-19)
FINRA Alerte à la cybersécurité : mesures envisagées dans le cadre de la réponse des sociétés à la pandémie du coronavirus (COVID-19)
FINRA Questions-réponses (en anglais)
FINRA Plans de continuité des activités, lignes directrices et allègement réglementaire pour se préparer à la pandémie (en anglais)
FINRA Planification de la préparation à la pandémie et de la continuité des activités pour les installations déclarantes à la FINRA (en anglais)
FCPE Le conseil d’administration du FCPE suspend le dépôt du Relevé des actifs du membre par lieu de détention pour 2020
OICV Déclaration de l’OICV sur les évaluations et les renseignements concernant la continuité d’exploitation pendant la pandémie de la COVID-19
OICV L’OICV examine la mise en œuvre de recommandations sur la gestion du risque de liquidité et les réponses des participants au marché aux tensions sur le marché provoquées par la COVID-19
OICV L’OICV examine l’impact sur les notations de crédit des mesures d’aide gouvernementale liées à la COVID-19
OICV L’OICV veut aider les régulateurs à faire face aux risques inhérents aux pratiques commerciales de détail lors de crises comme la COVID-19
OICV L’OICV encourage les émetteurs à fournir une image fidèle des impacts de la COVID-19 (en anglais)
OICV Les décideurs politiques responsables des finances publiques discutent avec le secteur privé de solutions à la COVID-19 (en anglais)
OICV L’OICV reconsidère son programme de travail pour s’occuper en priorité des répercussions de la COVID-19 (en anglais)
OICV Déclaration de l’OICV sur l’application des normes comptables pendant l’éclosion de la COVID-19 (en anglais)
OICV Le Comité de Bâle et l’OICV annoncent le report de l’entrée en vigueur des dernières phases des exigences de marge pour les dérivés non compensés centralement (en anglais)
OICV Les régulateurs des valeurs mobilières coordonnent les réponses à la COVID-19 par l’intermédiaire de l’OICV (en anglais)

Les Bourses

TSX et TSXV La Bourse de Toronto et la Bourse de croissance TSX annoncent des mesures d’assouplissement en réponse à la COVID-19
CDCC Incidences potentielles de la fermeture imprévue des marchés sur les échéances et les prix
Bourse de Montréal Inc.
Prolongation – Mesures alternatives et délais de déclaration supplémentaires – COVID-19
Bourse de Montréal Inc. Frais pour retard – Délai de déclaration supplémentaire accordé
Bourse de Montréal Inc. Lignes directrices supplémentaires pour les participants agréés COVID-19
Bourse de Montréal Inc. Plan de continuité des activités des participants agréés COVID-19
Nasdaq, Inc. Déclaration de la NASDAQ sur les activités nord-américaines (en anglais)

Autres ressources

Commissariat à la protection de la vie privée du Canada Conseils de protection de la vie privée s’appliquant à l’utilisation des services de vidéoconférence
WhatsApp Le service d’alerte sanitaire WhatsApp de l’OMS désormais disponible en français
Conseils de cybersécurité La COVID-19 et la cybersécurité
Conseils de cybersécurité La COVID-19 et la cybersécurité – Les services d’accès à distance
Conseils de cybersécurité La COVID-19 et la cybersécurité – Conseils pour les conseillers et les autres employés des courtiers membres
Présentation webinaire Série de webinaires de NPC sur les pratiques informatiques sécuritaires : rudiments d’Office 365 pour travailler sécuritairement de la maison (en anglais)
Fiche d’information Renseignez-vous sur les faits au sujet de la maladie à coronavirus (COVID-19)
Infographie À propos de la maladie à coronavirus (COVID-19)
Fiche d’information COVID-19 – Soyez prêt
Infographie Soyez prêt (COVID-19)
Faites signer un registre pour autoriser la présence de visiteurs dans votre bureau (Ontario) Anglais, Français
Organisation mondiale de la Santé (OMS) Introduction to COVID-19: methods for detection, prevention, response and control (vidéo) (en anglais)
Johns Hopkins Carte des points chauds (en anglais)
Espace mieux-être Canada De l’aide en un seul clic
Centre de toxicomanie et de santé mentale (CAMH) La santé mentale et la COVID-19
Commission de la santé mentale du Canada Santé mentale et bien-être durant la pandémie de COVID-19
Commission de la santé mentale du Canada Gérer le stress financier causé par la COVID-19