Nouveau coronavirus (COVID-19)
L’ACCVM a créé une page Web pour tenir ses membres au courant de ce qui se passe avec le nouveau coronavirus et pour les informer des ressources disponibles. La page sera mise à jour au fur et à mesure que la situation évoluera.
Il existe des gestes de tous les jours qui contribuent à prévenir la propagation des germes à l’origine des maladies respiratoires. Prenez les mesures suivantes pour réduire votre exposition au virus et protéger votre santé :
• Lavez-vous souvent les mains avec de l’eau et du savon pendant au moins 20 secondes
• Éternuez et toussez dans votre manche
• Évitez les contacts rapprochés avec des personnes malades
• Restez chez vous si vous êtes malade
• Évitez de vous toucher les yeux, le nez et la bouche qui sont des causes fréquentes de contagion
• Restez le moins longtemps possible dans des endroits bondés
• Évitez les poignées de main et les autres contacts physiques
• Ne partagez pas les appareils électroniques
• Envisagez de tenir vos réunions par conférence téléphonique
Ressources
Gouvernement et organismes fédéraux
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Source |
Titre de l’article |
| Agence de la santé publique du Canada | Maladie à coronavirus (COVID-19) : Mise à jour sur l’éclosion |
| Agence de la santé publique du Canada | Outil d’atténuation des risques concernant les rassemblements et événements ayant lieu pendant la pandémie de la COVID-19 |
| Gouvernement du Canada | Soutien aux entreprises |
| Gouvernement du Canada | Maladie à coronavirus (COVID-19) : Conseils aux voyageurs |
| Gouvernement du Canada | Avertissement aux voyageurs |
| Gouvernement du Canada | Réduction des retraits minimaux des fonds enregistrés de revenu de retraite (FERR) : Agence du revenu du Canada et COVID-19 |
| CANAFE | Soutien à toutes les entités déclarantes à la lumière de la COVID-19 |
| Agence du revenu du Canada | Dates de production et de paiement : l’Agence et la COVID-19 |
| Agence du revenu du Canada | Changements apportés en matière d’impôt et de prestations : l’Agence et la COVID-19 |
| Banque du Canada | COVID-19 : Mesures visant à soutenir l’économie et le système financier |
| Banque du Canada | Enquête sur les attentes des consommateurs au Canada — Quatrième trimestre de 2020 |
| Banque du Canada | La Banque du Canada introduira un programme d’achat d’obligations provinciales |
| Banque du Canada | La Banque du Canada introduira un programme d’achat d’obligations de sociétés |
| Commissariat à la protection de la vie privée du Canada | Cadre pour l’évaluation par le gouvernement du Canada des initiatives en réponse à la COVID-19 ayant une incidence importante sur la vie privée |
| Commissariat à la protection de la vie privée du Canada | La protection de la vie privée et l’éclosion de la COVID-19 |
Gouvernements et organismes provinciaux/locaux
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Source |
Titre de l’article |
| Gouvernement de la Colombie-Britannique | Mises à jour sur la COVID-19 : changements à la taxation et au revenu de la province (en anglais) |
| Gouvernement de la Colombie-Britannique | La Colombie-Britannique annonce un plan de redémarrage de son économie (en anglais) |
| Gouvernement de la Colombie-Britannique | Liste des services essentiels pendant la COVID-19 (en anglais) |
| Centre de contrôle des maladies de la C.-B. | Nouveau coronavirus (COVID-19) (en anglais) |
| Commissariat à l’information et à la protection de la vie privée de la Colombie-Britannique | Déclaration sur la COVID-19 du Commissaire à l’information et à la protection de la vie privée de la Colombie?Britannique (en anglais) |
| Commissariat à l’information et à la protection de la vie privée de la Colombie-Britannique | Privacy Awareness Week 2020: COVID concerns and protecting personal information (en anglais) |
| Autorité de la santé du littoral de Vancouver | Information sur la maladie à coronavirus (COVID-19) (en anglais) |
| Gouvernement de l’Alberta | Alberta : stratégie de relance économique(en anglais) |
| Gouvernement de l’Alberta | Services essentiels (en anglais) |
| Gouvernement de l’Alberta | Soutien aux employeurs durant la COVID-19 (en anglais) |
| Gouvernement de l’Alberta | Information sur la maladie à coronavirus (COVID-19) destinée aux Albertaines et Albertains (en anglais) |
| Services de santé de l’Alberta | Nouveau coronavirus (COVID-19) (en anglais) |
| Commissariat à l’information et à la protection de la vie privée de l’Alberta | Protection de la vie privée durant une pandémie (en anglais) |
| Gouvernement de la Saskatchewan | Le plan Rouvrir la Saskatchewan (en englais) |
| Gouvernement de la Saskatchewan | Liste des services publics essentiels et des services commerciaux autorisés (en anglais) |
| Gouvernement de la Saskatchewan | Assistance aux entreprises |
| Gouvernement de la Saskatchewan | Nouveau coronavirus 2019 (COVID-19) |
| Commissariat à l’information et à la protection de la vie privée de la Saskatchewan | Récente déclaration sur la COVID 19 du Commissariat à l’information et à la protection de la vie privée de la Saskatchewan (en anglais) |
| Gouvernement du Manitoba | Pour la relance économique du Manitoba après la pandémie |
| Gouvernement du Manitoba | Coronavirus |
| Gouvernement du Manitoba | Services essentiels |
| Gouvernement du Manitoba | Soutien aux entreprises |
| Gouvernement de l’Ontario | Déconfinement de l’Ontario |
| Gouvernement de l’Ontario | Réponse de l’Ontario au COVID-19 |
| Gouvernement de l’Ontario | Soutien des particuliers et des entreprises pour améliorer leurs liquidités |
| Santé publique Ontario | Maladie à coronavirus 2019 (COVID-19) |
| Commissariat à l’information et à la protection de la vie privée de l’Ontario | Répercussions de la COVID-19 |
| Ville de Toronto | COVID-19 (en anglais) |
| Gouvernement du Québec | Confinement du Québec dans le contexte de la COVID-19 |
| Gouvernement du Québec | 2019 Coronavirus (COVID-19)(Anglais) Coronavirus 2019 (COVID-19)(Français) |
| Gouvernement du Québec | Aide d’urgence aux petites et moyennes entreprises (COVID-19) |
| Gouvernement du Québec | Programme incitatif pour la rétention des travailleurs essentiels (PIRTE) |
| Commission d’accès à l’information du Québec | COVID-19 : Protection des renseignements personnels et sécurité de l’information |
| Gouvernement de Terre-Neuve-et-Labrador | NLife With COVID-19 |
| Commissariat à l’information et à la protection de la vie privée de Terre-Neuve-et-Labrador | Ne pas stigmatiser la protection de la vie privée – Ce qu’il faut faire et comment communiquer dans une situation d’urgence (en anglais) |
| Gouvernement du Nouveau-Brunswick | Coronavirus |
| Gouvernement de la Nouvelle-Écosse | Nouveau coronavirus (COVID-19) |
| Gouvernement de l’Île-du-Prince-Édouard | Réponse de la province face au coronavirus |
| Gouvernement du Nunavut | COVID-19 (nouveau coronavirus) |
| Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest | Maladie à coronavirus (COVID-19) |
| Commissariat à l’information et à la protection de la vie privée des Territoires du Nord-Ouest | Protection de la vie privée durant une pandémie (en anglais) |
| Gouvernement du Yukon | COVID-19 |
| Commissariat à l’information et à la protection de la vie privée du Yukon | Mesures prises par l’Ombudsman, le Commissaire à l’information et à la protection de la vie privée, et le Commissaire aux divulgations dans l’intérêt public, du Yukon en réponse à la COVID-19 (en anglais) |
| Association internationale du transport aérien (IATA) | Transport aérien et coronavirus (en anglais) |
Organismes internationaux
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Source |
Titre de l’article |
| Centres pour le contrôle et la prévention des maladies des États-Unis | Nouveau coronavirus 2019 (en anglais) |
| Organisation mondiale de la Santé (OMS) | Nouveau coronavirus (2019-nCoV) : conseils au grand public – En finir avec les idées reçues |
| Organisation mondiale de la Santé (OMS) | Flambée de maladie à coronavirus 2019 (COVID-19) |
| Organisation mondiale de la Santé (OMS) | Questions-Réponses |
Régulateurs
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Source |
Titre de l’article |
| ACVM | Les autorités en valeurs mobilières du Canada fournissent aux émetteurs des indications relatives à l’information à fournir sur l’incidence de la COVID-19 |
| ACVM | Dispense temporaire de certains dépôts réglementaires accordée aux personnes inscrites et aux participants aux marchés des capitaux non inscrits en raison de la COVID-19 |
| ACVM | Dispense temporaire de certains dépôts réglementaires accordée aux fonds d’investissement et aux émetteurs qui ne sont pas des fonds d’investissement en raison de la COVID-19 |
| ACVM | Les autorités en valeurs mobilières du Canada accordent une dispense temporaire aux sociétés ouvertes qui reportent leur assemblée annuelle en raison de la COVID 19 |
| ACVM | Les autorités en valeurs mobilières du Canada reportent la date de mise en œuvre des réformes axées sur le client |
| ACVM | Les autorités en valeurs mobilières du Canada font le point sur les modifications apportées aux travaux réglementaires à la lumière de la pandémie de COVID-19 |
| ACVM | Foire aux questions au sujet de la prolongation du délai de dépôt accordée par voie de décision générale en réponse à la COVID-19 |
| ACVM | Les autorités en valeurs mobilières du Canada accorderont des dispenses générales aux participants au marché en raison de la COVID-19 |
| ACVM | Les autorités en valeurs mobilières du Canada font le point sur la COVID-19 et les retards de dépôt potentiels par les émetteurs assujettis |
| ACVM | Les autorités en valeurs mobilières du Canada fournissent des indications sur la tenue des assemblées générales annuelles pendant la pandémie de COVID-19 |
| CVMO | Mise à jour sur la COVID-19 |
| Commission des valeurs mobilières de la Colombie-Britannique | COVID-19: BCSC Response (en anglais) |
| Commission des valeurs mobilières de la Colombie-Britannique | Les marchés financiers, incluant tous les courtiers et conseillers, ont été déclarés services essentiels durant la pandémie COVID-19 (en anglais) |
| Commission des valeurs mobilières de la Colombie-Britannique | Dispense temporaire de produire certains rapports accordée aux entités réglementées qui font affaire en Colombie-Britannique (en anglais) |
| Commission des valeurs mobilières de la Colombie-Britannique | Dispense temporaire de fournir certain états financiers et renseignements accordée aux personnes inscrites (en anglais) |
| Commission des valeurs mobilières de la Colombie-Britannique | Dispense temporaire de se conformer à certaines exigences en matière de financement d’entreprise (en anglais) |
| Commission des valeurs mobilières de la Colombie-Britannique | Prolongation de certains délais de dépôt et de transmission de documents et de renouvellement de prospectus applicables aux fonds d’investissement (en anglais) |
| Autorité des marchés financiers | L’Autorité rappelle aux Québécois l’importance d’être vigilants face à la fraude financière |
| Autorité des marchés financiers | L’Autorité annonce des mesures pour soutenir le système financier québécois |
| Autorité des marchés financiers | Mesures de transparence : impact sur le dépôt des déclarations annuelles des entreprises en lien avec la pandémie de la COVID-19 |
| Autorité des marchés financiers | COVID-19 : l’Autorité poursuit ses activités d’encadrement des marchés et de protection des consommateurs |
| OCRCVM | COVID-19 : Le point sur les services essentiels |
| OCRCVM | Dispenses en lien avec la COVID-19 – demandes reçues et dispenses accordées en date du 31 janvier 2021 |
| OCRCVM | Établissements et télétravail : approche proposée par les services de l’Inscription et de la Conformité |
| OCRCVM | FAQ sur la COVID-19 |
| OCRCVM | L’OCRCVM reporte la mise en oeuvre de son Manuel de réglementation en langage simple |
| OCRCVM | Report des cotisations payables à l’OCRCVM par les courtiers membres de petite et de moyenne taille |
| OCRCVM | Déclaration conjointe des Autorités canadiennes en valeurs mobilières et de l’Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières sur la volatilité récente des marchés boursiers canadiens |
| OCRCVM | Dispenses des Règles de l’OCRCVM en lien avec la COVID-19 |
| OCRCVM | Déclaration de l’OCRCVM : préparation à une pandémie du COVID-19 |
| OCRCVM | Note d’orientation sur la maladie à coronavirus (COVID-19) |
| OCRCVM | Plan de continuité d’activité |
| Commission des valeurs mobilières des États-Unis (SEC) | SEC Coronavirus (COVID-19) Response (en anglais) |
| Commission des valeurs mobilières des États-Unis (SEC) | Guide de référence rapide sur la COVID-19 à l’intention des investisseurs et des participants du marché (en anglais) |
| Commission des valeurs mobilières des États-Unis (SEC) | La SEC offre un allègement réglementaire conditionnel et de l’aide aux entreprises touchées par la maladie à coronavirus 2019 (COVID-19) (en anglais) |
| Commission des valeurs mobilières des États-Unis (SEC) | Méfiez-vous des escroqueries boursières ayant trait au coronavirus – Mise en garde aux investisseurs (en anglais) |
| FINRA | Questions-réponses (en anglais) |
| FINRA | Plans de continuité des activités, lignes directrices et allègement réglementaire pour se préparer à la pandémie (en anglais) |
| FINRA | Planification de la préparation à la pandémie et de la continuité des activités pour les installations déclarantes à la FINRA (en anglais) |
| FCPE | Le conseil d’administration du FCPE suspend le dépôt du Relevé des actifs du membre par lieu de détention pour 2020 |
| OICV | IOSCO encourages issuers’ fair disclosure about COVID-19 related impacts (en anglais) |
| OICV | Financial policymakers discuss responses to COVID-19 with the private sector (en anglais) |
| OICV | L’OICV reconsidère son programme de travail pour s’occuper en priorité des répercussions de la COVID-19 (en anglais) |
| OICV | Déclaration de l’OICV sur l’application des normes comptables pendant l’éclosion de la COVID-19 (en anglais) |
| OICV | Le Comité de Bâle et l’OICV annoncent le report de l’entrée en vigueur des dernières phases des exigences de marge pour les dérivés non compensés centralement (en anglais) |
| OICV | Les régulateurs des valeurs mobilières coordonnent les réponses à la COVID-19 par l’intermédiaire de l’OICV (en anglais) |
Les Bourses
| TSX et TSXV | La Bourse de Toronto et la Bourse de croissance TSX annoncent des mesures d’assouplissement en réponse à la COVID-19 |
| CDCC | Incidences potentielles de la fermeture imprévue des marchés sur les échéances et les prix |
| Bourse de Montréal Inc. | Prolongation – Mesures alternatives et délais de déclaration supplémentaires – COVID-19 |
| Bourse de Montréal Inc. | Frais pour retard – Délai de déclaration supplémentaire accordé |
| Bourse de Montréal Inc. | Lignes directrices supplémentaires pour les participants agréés COVID-19 |
| Bourse de Montréal Inc. | Plan de continuité des activités des participants agréés COVID-19 |
| Nasdaq, Inc. | Déclaration de la NASDAQ sur les activités nord-américaines (en anglais) |
Autres ressources
| ACCVM : Problèmes au sortir du confinement de la COVID 19 | Facteurs à considérer lors de la reprise du travail (en anglais) |
| ACCVM | Questions à se poser avant de mettre en œuvre des lignes de conduite ayant trait à la covid-19 et qui ont un impact sur la protection de la vie privée (en anglais) |
| Commissariat à la protection de la vie privée du Canada | Conseils de protection de la vie privée s’appliquant à l’utilisation des services de vidéoconférence |
| Le service d’alerte sanitaire WhatsApp de l’OMS désormais disponible en français | |
| Conseils de cybersécurité | Méfiez-vous des criminels qui prétendent faire partie de l’OMS : escroqueries en ligne et courriels malveillants (en anglais) |
| Conseils de cybersécurité | La COVID-19 et la cybersécurité : Conseils de l’OCRCVM pour aider les sociétés et leurs employés à protéger les renseignements sur les clients |
| Conseils de cybersécurité | La COVID-19 et la cybersécurité : Protégez-vous contre la fraude – Conseils aux investisseurs |
| Conseils de cybersécurité | La COVID-19 et la cybersécurité – Conseils pour les conseillers et les autres employés des courtiers membres |
| Présentation webinaire | Série de webinaires de NPC sur les pratiques informatiques sécuritaires : rudiments d’Office 365 pour travailler sécuritairement de la maison (en anglais) |
| Fiche-conseil de l’ACCVM | Réflexions sur l’accès à distance : quand vos employés travaillent de la maison (en anglais) |
| Fiche d’information | Renseignez-vous sur les faits au sujet de la maladie à coronavirus (COVID-19) |
| Infographie | À propos de la maladie à coronavirus (COVID-19) |
| Fiche d’information | COVID-19 – Soyez prêt |
| Infographie | Soyez prêt (COVID-19) |
| Fiche d’information | Maladie à coronavirus (COVID-19) : Les voyageurs revenant au Canada |
| Faites signer un registre pour autoriser la présence de visiteurs dans votre bureau (Ontario) | Anglais, Français |
| Organisation mondiale de la Santé (OMS) | Formation en ligne pour apprendre comment combattre le nouveau coronavirus (vidéo) (en anglais) |
| Johns Hopkins | Carte des points chauds (en anglais) |
| Espace mieux-être Canada | Soutien en matière de santé mentale et de consommation de substances |
| Centre de toxicomanie et de santé mentale (CAMH) | La santé mentale et la COVID-19 |
| Commission de la santé mentale du Canada | Santé mentale et bien-être durant la pandémie de COVID-19 |
| Commission de la santé mentale du Canada | Gérer le stress financier causé par la COVID-19 |
