Informations sur le coronavirus

Compliance Solutions

Nouveau coronavirus (COVID-19)


L’ACCVM a créé une page Web pour tenir ses membres au courant de ce qui se passe avec le nouveau coronavirus et pour les informer des ressources disponibles. La page sera mise à jour au fur et à mesure que la situation évoluera.

Il existe des gestes de tous les jours qui contribuent à prévenir la propagation des germes à l’origine des maladies respiratoires. Prenez les mesures suivantes pour réduire votre exposition au virus et protéger votre santé :

• Lavez-vous souvent les mains avec de l’eau et du savon pendant au moins 20 secondes
• Éternuez et toussez dans votre manche
• Évitez les contacts rapprochés avec des personnes malades
• Restez chez vous si vous êtes malade
• Évitez de vous toucher les yeux, le nez et la bouche qui sont des causes fréquentes de contagion
• Restez le moins longtemps possible dans des endroits bondés
• Évitez les poignées de main et les autres contacts physiques
• Ne partagez pas les appareils électroniques
• Envisagez de tenir vos réunions par conférence téléphonique

Ressources


Gouvernement et organismes fédéraux

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Titre de l’article

Agence de la santé publique du Canada Maladie à coronavirus (COVID-19) : Mise à jour sur l’éclosion
Agence de la santé publique du Canada Rassemblements de masse pendant l’éclosion mondiale du COVID-19 : Comment prendre des décisions éclairées en fonction des risques
Gouvernement du Canada Soutien aux entreprises
Gouvernement du Canada Maladie à coronavirus (COVID-19) : Conseils aux voyageurs
Gouvernement du CanadaAvertissement aux voyageurs
Gouvernement du CanadaRéduction des retraits minimaux des fonds enregistrés de revenu de retraite (FERR) : Agence du revenu du Canada et COVID-19
CANAFE Directive provisoire relative aux déclarations : champs d’emplacement à l’étranger et de monnaie virtuelle (27 juillet 2020)
CANAFE Reprise des activités d’examen au bureau (27 juillet 2020)
CANAFE Message aux entités déclarantes en raison de la COVID-19 (en date du 25 mars, 2020)
Agence du revenu du Canada Dates de production et de paiement : l’Agence et la COVID-19
Agence du revenu du Canada Changements apportés en matière d’impôt et de prestations : l’Agence et la COVID-19
Banque du Canada COVID-19 : Mesures visant à soutenir l’économie et le système financier
Banque du Canada La Banque du Canada introduira un programme d’achat d’obligations provinciales
Banque du Canada La Banque du Canada introduira un programme d’achat d’obligations de sociétés
Commissariat à la protection de la vie privée du Canada Cadre pour l’évaluation par le gouvernement du Canada des initiatives en réponse à la COVID-19 ayant une incidence importante sur la vie privée
Commissariat à la protection de la vie privée du Canada La protection de la vie privée et l’éclosion de la COVID-19

Gouvernements et organismes provinciaux/locaux

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Gouvernement de la Colombie-Britannique Mises à jour sur la COVID-19 : changements à la taxation et au revenu de la province (en anglais)
Gouvernement de la Colombie-Britannique La Colombie-Britannique annonce un plan de redémarrage de son économie (en anglais)
Gouvernement de la Colombie-Britannique Liste des services essentiels pendant la COVID-19 (en anglais)
Centre de contrôle des maladies de la C.-B. Nouveau coronavirus (COVID-19) (en anglais)
Commissariat à l’information et à la protection de la vie privée de la Colombie-Britannique Déclaration sur la COVID-19 du Commissaire à l’information et à la protection de la vie privée de la Colombie?Britannique (en anglais)
Commissariat à l’information et à la protection de la vie privée de la Colombie-Britannique Privacy Awareness Week 2020: COVID concerns and protecting personal information (en anglais)
Autorité de la santé du littoral de VancouverInformation sur la maladie à coronavirus (COVID-19) (en anglais)
Gouvernement de l’AlbertaAlberta : stratégie de relance économique(en anglais)
Gouvernement de l’AlbertaServices essentiels (en anglais)
Gouvernement de l’AlbertaSoutien aux employeurs durant la COVID-19 (en anglais)
Gouvernement de l’AlbertaInformation sur la maladie à coronavirus (COVID-19) destinée aux Albertaines et Albertains (en anglais)
Services de santé de l’AlbertaNouveau coronavirus (COVID-19) (en anglais)
Commissariat à l’information et à la protection de la vie privée de l’AlbertaProtection de la vie privée durant une pandémie (en anglais)
Gouvernement de la SaskatchewanLe plan Rouvrir la Saskatchewan (en englais)
Gouvernement de la SaskatchewanListe des services publics essentiels et des services commerciaux autorisés (en anglais)
Gouvernement de la SaskatchewanAssistance aux entreprises
Gouvernement de la SaskatchewanNouveau coronavirus 2019 (COVID-19)
Commissariat à l’information et à la protection de la vie privée de la SaskatchewanRécente déclaration sur la COVID 19 du Commissariat à l’information et à la protection de la vie privée de la Saskatchewan (en anglais)
Gouvernement du ManitobaPour la relance économique du Manitoba après la pandémie
Gouvernement du ManitobaCoronavirus
Gouvernement du Manitoba Services essentiels
Gouvernement du Manitoba Soutien aux entreprises
Gouvernement de l’OntarioDéconfinement de l’Ontario
Gouvernement de l’OntarioRéponse de l’Ontario au COVID-19
Gouvernement de l’Ontario Déconfinement de l’Ontario par étapes
Gouvernement de l’Ontario Soutien des particuliers et des entreprises pour améliorer leurs liquidités
Santé publique OntarioMaladie à coronavirus 2019 (COVID-19)
Commissariat à l’information et à la protection de la vie privée de l’OntarioRépercussions de la COVID-19
Ville de TorontoCOVID-19 (en anglais)
Gouvernement du QuébecReprise graduelle des activités en lien avec les mesures de ralentissement de la COVID-19
Gouvernement du Québec2019 Coronavirus (COVID-19)(Anglais)
Coronavirus 2019 (COVID-19)(Français)
Gouvernement du Québec Aide d’urgence aux petites et moyennes entreprises (COVID-19)
Gouvernement du Québec Programme incitatif pour la rétention des travailleurs essentiels (PIRTE)
Commission d’accès à l’information du Québec COVID-19 : Protection des renseignements personnels et sécurité de l’information
Gouvernement de Terre-Neuve-et-LabradorNLife With COVID-19
Commissariat à l’information et à la protection de la vie privée de Terre-Neuve-et-LabradorNe pas stigmatiser la protection de la vie privée – Ce qu’il faut faire et comment communiquer dans une situation d’urgence (en anglais)
Gouvernement du Nouveau-BrunswickCoronavirus
Gouvernement de la Nouvelle-ÉcosseNouveau coronavirus (COVID-19)
Gouvernement de l’Île-du-Prince-ÉdouardRéponse de la province face au coronavirus
Gouvernement du Nunavut COVID-19 (nouveau coronavirus)
Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest Maladie à coronavirus (COVID-19)
Commissariat à l’information et à la protection de la vie privée des Territoires du Nord-Ouest Protection de la vie privée durant une pandémie (en anglais)
Gouvernement du Yukon COVID-19
Commissariat à l’information et à la protection de la vie privée du Yukon Mesures prises par l’Ombudsman, le Commissaire à l’information et à la protection de la vie privée, et le Commissaire aux divulgations dans l’intérêt public, du Yukon en réponse à la COVID-19 (en anglais)
Association internationale du transport aérien (IATA) Transport aérien et coronavirus (en anglais)

Organismes internationaux

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Centres pour le contrôle et la prévention des maladies des États-Unis Nouveau coronavirus 2019 (en anglais)
Organisation mondiale de la Santé (OMS)Nouveau coronavirus (2019-nCoV) : conseils au grand public – En finir avec les idées reçues
Organisation mondiale de la Santé (OMS) Flambée de maladie à coronavirus 2019 (COVID-19)
Organisation mondiale de la Santé (OMS) Questions-Réponses

Régulateurs

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Titre de l’article

ACVMDispense temporaire de certains dépôts réglementaires accordée aux personnes inscrites et aux participants aux marchés des capitaux non inscrits en raison de la COVID-19
ACVMDispense temporaire de certains dépôts réglementaires accordée aux fonds d’investissement et aux émetteurs qui ne sont pas des fonds d’investissement en raison de la COVID-19
ACVMLes autorités en valeurs mobilières du Canada accordent une dispense temporaire aux sociétés ouvertes qui reportent leur assemblée annuelle en raison de la COVID 19
ACVM Les autorités en valeurs mobilières du Canada reportent la date de mise en œuvre des réformes axées sur le client
ACVM Les autorités en valeurs mobilières du Canada font le point sur les modifications apportées aux travaux réglementaires à la lumière de la pandémie de COVID-19
ACVM Foire aux questions au sujet de la prolongation du délai de dépôt accordée par voie de décision générale en réponse à la COVID-19
ACVMLes autorités en valeurs mobilières du Canada accorderont des dispenses générales aux participants au marché en raison de la COVID-19
ACVMLes autorités en valeurs mobilières du Canada font le point sur la COVID-19 et les retards de dépôt potentiels par les émetteurs assujettis
ACVM Les autorités en valeurs mobilières du Canada fournissent des indications sur la tenue des assemblées générales annuelles pendant la pandémie de COVID-19
CVMO Mise à jour sur la COVID-19
CVMOLa CVMO continue d’exonérer temporairement les participants au marché des frais de retard en raison de COVID-19
CVMOLa CVMO annonce des changements opérationnels en réponse à la COVID-19
Commission des valeurs mobilières de la Colombie-Britannique COVID-19: BCSC Response (en anglais)
Commission des valeurs mobilières de la Colombie-Britannique Les marchés financiers, incluant tous les courtiers et conseillers, ont été déclarés services essentiels durant la pandémie COVID-19 (en anglais)
Commission des valeurs mobilières de la Colombie-BritanniqueDispense temporaire de produire certains rapports accordée aux entités réglementées qui font affaire en Colombie-Britannique (en anglais)
Commission des valeurs mobilières de la Colombie-Britannique Dispense temporaire de fournir certain états financiers et renseignements accordée aux personnes inscrites (en anglais)
Commission des valeurs mobilières de la Colombie-Britannique Dispense temporaire de se conformer à certaines exigences en matière de financement d’entreprise (en anglais)
Commission des valeurs mobilières de la Colombie-Britannique Prolongation de certains délais de dépôt et de transmission de documents et de renouvellement de prospectus applicables aux fonds d’investissement (en anglais)
Autorité des marchés financiersL’Autorité rappelle aux Québécois l’importance d’être vigilants face à la fraude financière
Autorité des marchés financiersL’Autorité annonce des mesures pour soutenir le système financier québécois
Autorité des marchés financiersMesures de transparence : impact sur le dépôt des déclarations annuelles des entreprises en lien avec la pandémie de la COVID-19
Autorité des marchés financiersCOVID-19 : l’Autorité poursuit ses activités d’encadrement des marchés et de protection des consommateurs
OCRCVM FAQ sur la COVID-19
OCRCVMDemandes de dispense liées au COVID-19 reçues et exemptions accordées jusqu’au 31 août 2020
OCRCVML’OCRCVM reporte la mise en oeuvre de son Manuel de réglementation en langage simple
OCRCVMReport des cotisations payables à l’OCRCVM par les courtiers membres de petite et de moyenne taille
OCRCVM Déclaration conjointe des Autorités canadiennes en valeurs mobilières et de l’Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières sur la volatilité récente des marchés boursiers canadiens
OCRCVMDispenses des Règles de l’OCRCVM en lien avec la COVID-19
OCRCVMMise à jour sur les services essentiels
OCRCVMDéclaration de l’OCRCVM : préparation à une pandémie du COVID-19
OCRCVMNote d’orientation sur la maladie à coronavirus (COVID-19)
OCRCVMPlan de continuité d’activité
Commission des valeurs mobilières des États-Unis (SEC) SEC Coronavirus (COVID-19) Response (en anglais)
Commission des valeurs mobilières des États-Unis (SEC) Guide de référence rapide sur la COVID-19 à l’intention des investisseurs et des participants du marché (en anglais)
Commission des valeurs mobilières des États-Unis (SEC) La SEC offre un allègement réglementaire conditionnel et de l’aide aux entreprises touchées par la maladie à coronavirus 2019 (COVID-19) (en anglais)
Commission des valeurs mobilières des États-Unis (SEC) Méfiez-vous des escroqueries boursières ayant trait au coronavirus – Mise en garde aux investisseurs (en anglais)
FINRA Questions-réponses (en anglais)
FINRA Plans de continuité des activités, lignes directrices et allègement réglementaire pour se préparer à la pandémie (en anglais)
FINRA Planification de la préparation à la pandémie et de la continuité des activités pour les installations déclarantes à la FINRA (en anglais)
FCPELe conseil d’administration du FCPE suspend le dépôt du Relevé des actifs du membre par lieu de détention pour 2020
OICVIOSCO encourages issuers’ fair disclosure about COVID-19 related impacts (en anglais)
OICVFinancial policymakers discuss responses to COVID-19 with the private sector (en anglais)
OICVL’OICV reconsidère son programme de travail pour s’occuper en priorité des répercussions de la COVID-19 (en anglais)
OICVDéclaration de l’OICV sur l’application des normes comptables pendant l’éclosion de la COVID-19 (en anglais)
OICVLe Comité de Bâle et l’OICV annoncent le report de l’entrée en vigueur des dernières phases des exigences de marge pour les dérivés non compensés centralement (en anglais)
OICVLes régulateurs des valeurs mobilières coordonnent les réponses à la COVID-19 par l’intermédiaire de l’OICV (en anglais)

Les Bourses

TSX et TSXVLa Bourse de Toronto et la Bourse de croissance TSX annoncent des mesures d’assouplissement en réponse à la COVID-19
CDCCIncidences potentielles de la fermeture imprévue des marchés sur les échéances et les prix
Bourse de Montréal Inc.
Prolongation – Mesures alternatives et délais de déclaration supplémentaires – COVID-19
Bourse de Montréal Inc.Frais pour retard – Délai de déclaration supplémentaire accordé
Bourse de Montréal Inc.Lignes directrices supplémentaires pour les participants agréés COVID-19
Bourse de Montréal Inc.Plan de continuité des activités des participants agréés COVID-19
Nasdaq, Inc.Déclaration de la NASDAQ sur les activités nord-américaines (en anglais)

Autres ressources

ACCVM : Problèmes au sortir du confinement de la COVID 19Facteurs à considérer lors de la reprise du travail (en anglais)
ACCVMQuestions à se poser avant de mettre en œuvre des lignes de conduite ayant trait à la covid-19 et qui ont un impact sur la protection de la vie privée (en anglais)
Commissariat à la protection de la vie privée du CanadaConseils de protection de la vie privée s’appliquant à l’utilisation des services de vidéoconférence
WhatsAppLe service d’alerte sanitaire WhatsApp de l’OMS désormais disponible en français
Conseils de cybersécuritéMéfiez-vous des criminels qui prétendent faire partie de l’OMS : escroqueries en ligne et courriels malveillants (en anglais)
Conseils de cybersécuritéLa COVID-19 et la cybersécurité : Conseils de l’OCRCVM pour aider les sociétés et leurs employés à protéger les renseignements sur les clients
Conseils de cybersécuritéLa COVID-19 et la cybersécurité : Protégez-vous contre la fraude – Conseils aux investisseurs
Conseils de cybersécuritéLa COVID-19 et la cybersécurité – Conseils pour les conseillers et les autres employés des courtiers membres
Présentation webinaireSérie de webinaires de NPC sur les pratiques informatiques sécuritaires : rudiments d’Office 365 pour travailler sécuritairement de la maison (en anglais)
Fiche-conseil de l’ACCVMRéflexions sur l’accès à distance : quand vos employés travaillent de la maison (en anglais)
Fiche d’informationRenseignez-vous sur les faits au sujet de la maladie à coronavirus (COVID-19)
Infographie À propos de la maladie à coronavirus (COVID-19)
Fiche d’information COVID-19 – Soyez prêt
Infographie Soyez prêt (COVID-19)
Fiche d’information Maladie à coronavirus (COVID-19) : Les voyageurs revenant au Canada
Faites signer un registre pour autoriser la présence de visiteurs dans votre bureau (Ontario)Anglais, Français
Organisation mondiale de la Santé (OMS) Formation en ligne pour apprendre comment combattre le nouveau coronavirus (vidéo) (en anglais)
Johns Hopkins Carte des points chauds (en anglais)
Espace mieux-être CanadaSoutien en matière de santé mentale et de consommation de substances
Centre de toxicomanie et de santé mentale (CAMH)La santé mentale et la COVID-19
Commission de la santé mentale du CanadaSanté mentale et bien-être durant la pandémie de COVID-19
Commission de la santé mentale du CanadaGérer le stress financier causé par la COVID-19