Blogue de l’ACCVM

juillet 4, 2017

Examen de la Règle 42 de l’OCRCVM sur les conflits liés à la remuneration (Blogue de l’ACCVM)

Ian Russell

Le secteur traditionnel du service-conseil et du courtage regorge de conflits d’intérêts d’envergure : nous n’avons qu’à penser à ceux, entre acheteurs et vendeurs, qui émergent des opérations pour compte propre effectuées par l’entremise d’un courtier, et qui touchent autant les titres de créance négociés hors cote que l’offre de nouveaux titres et les frais de gestion. Ces conflits inhérents au secteur ont appelé ces dernières années des réformes visant une transparence accrue des operations effectuées pour le compte des clients et l’instauration de normes plus élevées pour les conseillers.

En 2012, l’OCRCVM a ratifié la Règle 42, exigeant des firmes qu’elles repèrent et règlent les conflits d’intérêts dans l’industrie.

Dans le numéro de juin de ma Lettre du président, je me penche les conflits liés à la remuneration et l’examen de l’OCRCVM de la Règle 42.

L’industrie voit d’un bon oeil cet examen qu’elle considère comme un pas vers l’avenir, anticipant ainsi de plus amples orientations sur le sujet et une évaluation sur l’efficacité générale de la Règle 42.

Cliquez ici pour plus de details.