L’Association canadienne du commerce des valeurs mobilières (ACCVM) félicite Maureen Jensen de sa nomination comme présidente du conseil d’administration et chef de la direction de la Commission des valeurs mobilières de l’Ontario (CVMO).

Madame Jensen possède de solides antécédents en matière de réglementation des valeurs mobilières et une vaste expérience dans le domaine des affaires, et elle est une gestionnaire aguerrie.  Sa nomination est éminemment sensée . Ses qualités de chef sauront guider la CVMO en ces temps délicats – évaluer l’impact des récentes et vastes réformes et réglementations; participer à la transition vers la mise en place d’un organisme coopératif … Continue reading →

Selon le Sondage 2015 de l’ACCVM auprès des chefs de la direction du secteur des valeurs mobilières, le facteur qui nuit le plus à la rentabilité des sociétés de courtage en valeurs mobilières membres de l’ACCVM est la hausse incessante des frais d’exploitation au cours des dernières années. Le coût élevé de la technologie nécessaire pour se conformer à la réglementation et améliorer l’efficience des opérations a été un facteur majeur. Quatre?vingt?dix pour cent des sociétés interrogées ont déclaré qu’elles s’attendaient à dépenser pour la technologie en 2016 autant sinon plus qu’en 2015.

L’ACCVM constitue actuellement deux … Continue reading →

L’évènement qui a attiré l’an passé beaucoup d’attention dans le secteur des valeurs mobilières a été la suite ininterrompue de démissions de sociétés spécialisées de l’OCRCVM à cause de : fusions et regroupements, cessations des activités d’exploitation, ou transitions vers des catégories d’inscription moins contraignantes, notamment celle de courtier sur le marché dispensé.

Les difficultés des petites sociétés spécialisées ont coïncidé avec l’effondrement du marché public de capital de risque, la Bourse de croissance TSX (TSXV).

Dans le dernier numéro de ma Lettre du président, j’ai décrit les difficultés auxquelles font face les petites sociétés de … Continue reading →

La dynamique de l’organisme coopératif en matière de réglementation des marchés de capitaux s’est essoufflée, du moins pour le moment, alors que les provinces participantes attendent le feu vert du nouveau gouvernement fédéral. Les provinces dissidentes ont profité de l’inactivité du dossier pour publier dans les médias des articles d’opinion contenant des arguments à l’encontre de l’organisme coopératif en matière de réglementation. Rien de nouveau dans ces arguments, mais l’objectif est de trouver une oreille sympathique à Ottawa.

 Des juristes ont aussi formulé une fois de plus des doutes sur la légalité du nouveau projet de … Continue reading →

Le 5 janvier 2016, la FINRA a publié l’édition 2016 de sa Lettre sur les priorités en matière de réglementation et d’examen. Il est édifiant de constater que la culture d’entreprise, l’éthique et les conflits d’intérêts – et l’importance de ces trois facteurs dans les activités commerciales des sociétés – sont les priorités de la FINRA pour cette année. Richard Ketchum, chef de la direction, a déclaré : « En 2016, la FINRA s’intéressera à l’importance que les sociétés accordent à leur culture d’entreprise et à la priorité aux clients […] Notre objectif n’est pas d’imposer une culture d’entreprise particulière, mais plutôt de comprendre l’impact de … Continue reading →