Blogue de l’ACCVM

janvier 11, 2016

La Financial Industry Regulatory Authority (FINRA) des États Unis met l’accent sur la culture d’entreprise (Blogue de l’ACCVM)

Ian Russell photo - February 2014

Ian Russell

From the President - French

Le 5 janvier 2016, la FINRA a publié l’édition 2016 de sa Lettre sur les priorités en matière de réglementation et d’examen. Il est édifiant de constater que la culture d’entreprise, l’éthique et les conflits d’intérêts – et l’importance de ces trois facteurs dans les activités commerciales des sociétés – sont les priorités de la FINRA pour cette année. Richard Ketchum, chef de la direction, a déclaré : « En 2016, la FINRA s’intéressera à l’importance que les sociétés accordent à leur culture d’entreprise et à la priorité aux clients […] Notre objectif n’est pas d’imposer une culture d’entreprise particulière, mais plutôt de comprendre l’impact de la culture d’entreprise sur les pratiques ayant trait à la conformité et la gestion des risques ».

Les organismes de réglementation canadiens devraient s’inspirer de la FINRA. Ce qui préoccupe le secteur des sociétés de courtage en valeurs mobilières n’est pas d’enrichir le manuel de réglementation, particulièrement après quatre ans de larges réformes réglementaires, mais la conformité des sociétés et conseillers à la réglementation. Cela exige une supervision et un examen serrés de la conduite et du comportement de la société. Une partie importante de cet exercice consiste en l’examen de la culture d’entreprise des sociétés et la fourniture de notes d’orientation pour les aider à adopter la bonne culture d’entreprise.

Pour consulter l’édition 2016 de la Lettre sur les priorités en matière de réglementation et d’examen de la FINRA (en anglais), cliquez ici.