Blogue de l’ACCVM

octobre 7, 2015

La problématique transfrontalière (Blogue de l’ACCVM)

Ian Russell photo - February 2014

Ian Russell

allocutions

Ce matin, j’ai eu le plaisir de prononcer le discours d’ouverture du Congrès international sur les dérivés organisé par American Leaders. 

La crise financière a mis en évidence des failles importantes sur le marché des dérivés de gré à gré. Au lendemain de la crise, les dirigeants du G20 se sont entendus pour renforcer l’intégrité : des activités de négociation et compensation des dérivés de gré à gré; et des rapports sur ces opérations. Les organismes de réglementation de chaque pays membre ont emboité le pas – certains plus rapidement que d’autres – pour adopter de nouvelles règles pour les sociétés de courtage et les chambres de compensation. Le problème est que ces réformes ont été adoptées sans beaucoup de coordination entre les organismes de réglementation.

Les négociants en produits dérivés sont incapables d’exécuter un ordre auprès d’une contrepartie étrangère et de compenser l’opération auprès d’une chambre de compensation étrangère sans être assujettis à de multiples réglementations. Le résultat est que les marchés des dérivés sont fragmentés selon les régions : les marchés sont moins liquides, les utilisateurs de produits dérivés ont moins de choix et ils paient plus cher.

Dans mon discours d’ouverture, j’ai fait part de ce que feront probablement les organismes de réglementation nationaux, menés par des organisations multinationales comme le Financial Stability Board (FSB) et l’Organisation internationale des commissions de valeurs (OICV), pour s’occuper des problèmes transfrontaliers sur les marchés internationaux des dérivés.

Il est important pour le Canada que les organismes de réglementation multinationaux fassent quelques avancées en matière de reconnaissance réglementaire dans les marchés internationaux des dérivés. Les courtiers en placement et banques d’investissement au Canada, ainsi que les marchés canadiens des capitaux, doivent être soulagés des entraves réglementaires afin que les relations intégrées entretenues dans les marchés mondiaux favorisent concrètement les échanges et les mouvements de capitaux. 

Vous pouvez lire mon discours ici (en Anglais seulement).

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