La deuxième et dernière phase du modèle de relation client-conseiller (MRCC) entrera en vigueur le 15 juillet 2016, dans à peine neuf mois. Cette date marquera l’aboutissement de quatre ans d’efforts pour mettre en place une réglementation exhaustive sur la relation client-conseiller.

L’ACCVM a commencé à réfléchir à la suite des choses. Certains organismes de réglementation croient que la réglementation ne satisfait pas le large éventail des besoins des clients et qu’il faut adopter d’autres réglementations.

Ma chronique spéciale publiée dans le numéro de novembre d’Investment Executive expose les premières pistes de réflexion sur l’orientation que devraient adopter les organismes de réglementation. Je fais valoir qu’adopter d’autres règles serait la conduite la moins productive après toutes ces années d’élaboration intensive de la réglementation et de consultations suivies pour mettre en place le cadre réglementaire du MRCC. Plutôt, comme je le souligne, on devrait : renforcer la surveillance réglementaire des personnes qui ne sont pas inscrites auprès d’un OAR pour s’assurer du respect intégral de la conformité et que les règles du jeu sont équitables; créer des pratiques exemplaires pour le secteur; et améliorer la culture d’entreprise des sociétés et conseillers. Et je crois que la dernière mesure est certainement la meilleure direction à prendre, mais il faut le faire prudemment en minimisant le fardeau des societies.

Vous pouvez consulter ma chronique spéciale en cliquant chronique special (en anglais seulement)