Blogue de l’ACCVM

décembre 14, 2017

Réviser et mettre à jour le manuel de réglementation des valeurs mobilières (Blogue de l’ACCVM)

Ian Russell

Dans ma dernière page d’opinion publiée dans Investment Executive, je demande aux organismes de réglementation de réviser et mettre à jour le manuel de réglementation des valeurs mobilières en vigueur actuellement afin de déceler les règles désuètes, périmées, inefficientes, redondantes, ou qui ont des conséquences imprévisibles sur la mobilisation des capitaux. Un tel exercice pourrait mener à d’importants gains d’efficience dans les activités de négociation et de financement des valeurs mobilières, en établissant un meilleur rapport coût-efficacité de la protection des investisseurs, en diminuant le coût des opérations, en encourageant les investisseurs à participer aux marchés, en augmentant globalement la liquidité et en stimulant la mobilisation des capitaux au Canada.

J’ai aussi précisé quelles sont les règles dont devraient s’occuper les organismes de réglementation pour mettre fin à la baisse inquiétante des activités de financement et des premiers appels à l’épargne des petites entreprises ainsi qu’à la fermeture de plusieurs petites sociétés de courtage spécialisées institutionnelles et de détail.

Pour en savoir plus, cliquez ici (en anglais).